Mentions Légales

Article 01

Éditeur du site

Le site maisonynoma.com est édité par YNOMA SRL. Maison Ynoma en est le nom commercial et la marque.

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge.
Siège social : Rue Picard 7 boîte 100, 1000 Bruxelles, Belgique.
Numéro d'entreprise (BCE) : BE 1024.694.241.
Numéro de TVA : BE 1024.694.241.

Article 02

Directrice de la publication

Victorine Belibi, en qualité de Directrice.

Contact : via le formulaire disponible sur le Site, ou à contact@maisonynoma.com.

Article 03

Hébergement

Le présent site est hébergé par Squarespace Ireland Limited, société privée à responsabilité limitée de droit irlandais, immatriculée auprès du Companies Registration Office sous le numéro 527641.

Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande squarespace.com.

Article 04

Propriété intellectuelle

L'architecture du site ainsi que l'ensemble des contenus diffusés textes, couvertures, illustrations au trait, logos, identité visuelle sont protégés par la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction ou représentation, même partielle, sans l'autorisation préalable et écrite de YNOMA SRL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.293 et suivants du Code de droit économique.

Les conditions d'utilisation du site sont détaillées dans nos Conditions Générales d'Utilisation.

Article 05

Droit applicable

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